Conditions générales
1. Introduction
2. Nos activités
3. Accès au Site
4. Ce que vous êtes autorisé à faire
5. Ce que vous n'êtes pas autorisé à faire
6. Droits de propriété intellectuelle
7. Droits à l'image
8. Contenu
9. Vos informations personnelles
10. Liens externes
11. Blue Light Card
12. PayPal Pay in 3
13. Inscrivez-vous et bénéficiez de 10% de réduction
14. Bijou offert pour toute commande supérieure à £75
15. Bracelet offert avec une montre connectée
16. Contenu UGC - Licence d’utilisation des images – Conditions d’utilisation
17. Généralités
18. Nous contacter
1. Introduction
Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent au site www.sekonda.com (le « Site »). Le Site est exploité par Time Products (UK) Limited (nous, notre société). Nous sommes une société à responsabilité limitée enregistrée en Angleterre. Notre numéro d’immatriculation est le 00746690 et notre siège social se trouve au 27 Berkeley Square, London, W1J 6EL. Notre numéro d’immatriculation à la TVA est le 234621778.
Votre utilisation du Site est soumise aux présentes conditions générales et, en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par celles-ci.
Nous nous réservons le droit de modifier périodiquement les présentes conditions générales en les mettant à jour sur le Site. Les présentes conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 31/03/2021.
2. Nos activités
Vous pouvez utiliser notre Site pour trouver des informations sur les montres Sekonda disponibles à la vente dans les points de vente du pays. Vous pouvez également en apprendre davantage sur l’histoire de notre société, vous inscrire à notre newsletter sur le Site et trouver l’emplacement de nos magasins.
3. Accès au Site
Il vous incombe de vous assurer que votre équipement (ordinateur, ordinateur portable, netbook, tablette ou autre appareil mobile) répond à toutes les spécifications techniques nécessaires pour vous permettre d’accéder au Site et de l’utiliser, et qu’il est compatible avec le Site.
Nous pouvons, de temps à autre, limiter l’accès à certaines fonctionnalités, parties ou contenus du Site, ou à l’ensemble du Site, aux utilisateurs qui se sont inscrits auprès de nous. Vous devez vous assurer que les informations d’inscription que vous fournissez sont exactes. Si vous choisissez ou si nous vous attribuons un identifiant de connexion (tel qu’un nom d’utilisateur et un mot de passe ou tout autre identifiant) dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles et ne les divulguer à personne. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées à l’aide de votre identifiant de connexion et devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée ou de toute autre atteinte à la sécurité dont vous avez connaissance. Nous nous réservons le droit de désactiver tout identifiant de connexion à tout moment si, à notre avis, vous n’avez pas respecté l’une des dispositions des présentes conditions générales ou si des informations fournies lors de votre inscription en tant qu’utilisateur s’avèrent fausses.
Nous ne pouvons garantir le fonctionnement continu, ininterrompu et sans erreur du Site. Il peut arriver que certaines fonctionnalités, parties ou contenus du Site, ou le Site dans son intégralité, deviennent indisponibles (de manière programmée ou non) ou soient modifiés, suspendus ou retirés par nos soins, à notre entière discrétion et sans préavis. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute indisponibilité, modification, suspension ou retrait du Site, ou de toute fonctionnalité, partie ou contenu du Site.
4. Ce que vous êtes autorisé à faire
Vous ne pouvez utiliser le Site qu'à des fins non commerciales et conformément aux présentes conditions générales. Vous pouvez consulter et afficher le contenu du Site sur un écran d'ordinateur, imprimer et copier des pages individuelles et, sous réserve de la section suivante, stocker ces pages sous forme électronique. Des conditions supplémentaires peuvent également s'appliquer à certaines fonctionnalités, parties ou contenus du Site et, le cas échéant, elles seront affichées à l'écran ou accessibles via un lien.
5. Ce que vous n'êtes pas autorisé à faire
Sauf dans la mesure expressément prévue par les présentes conditions générales, vous n'êtes pas autorisé à :
stocker des pages du Site sur un serveur ou un autre dispositif de stockage connecté à un réseau, ni à créer une base de données électronique en téléchargeant et en stockant systématiquement toutes les pages du Site ;
supprimer ou modifier tout contenu du Site, tenter de contourner les mesures de sécurité ou entraver le bon fonctionnement du Site ou des serveurs sur lesquels il est hébergé ; ou
créer des liens vers le Site à partir de tout autre site Web sans notre accord écrit préalable.
Vous devez utiliser le Site et tout élément disponible sur le Site uniquement à des fins légales (dans le respect de toutes les lois et réglementations applicables), de manière responsable et sans porter atteinte à notre nom ou à notre réputation, ni à ceux de l'une quelconque de nos sociétés affiliées.
Tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes conditions générales prendront fin immédiatement si vous manquez à l'une quelconque d'entre elles.
6. Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à tout contenu du Site (y compris les textes, les éléments graphiques, les logiciels, les photographies et autres images, les vidéos, les sons, les marques et les logos) nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Sauf disposition expresse des présentes, aucune stipulation des présentes conditions générales ne vous confère de droits sur les éléments de propriété intellectuelle qui nous appartiennent ou qui appartiennent à nos concédants de licence, et vous reconnaissez que le téléchargement de contenu depuis le Site ne vous confère aucun droit de propriété. Si vous imprimez, copiez ou stockez des pages du Site (uniquement dans la mesure autorisée par les présentes conditions générales), vous devez veiller à reproduire toutes les mentions de droit d'auteur, de marque ou autres droits de propriété intellectuelle figurant dans le contenu d'origine.
7. Droits à l'image
Le Site contient des éléments qui nous appartiennent ou pour lesquels nous disposons d'une licence. Ces éléments comprennent notamment la conception, la mise en page, l'aspect, la présentation, les images et les éléments graphiques. Toute reproduction de ces éléments est interdite.
Toutes les marques reproduites sur le Site qui n'appartiennent pas à l'exploitant ou pour lesquelles celui-ci ne dispose pas d'une licence sont identifiées sur le Site.
8. Contenu
Nous pouvons modifier le format et le contenu du Site de temps à autre. Vous acceptez d'utiliser le Site « en l'état » et « selon sa disponibilité », à vos seuls risques.
Certains articles peuvent sembler légèrement plus grands ou plus petits que leur taille réelle en raison des paramètres d'affichage par défaut et des techniques photographiques. D'autres articles peuvent être représentés à une taille supérieure à leur taille réelle afin d'en montrer clairement les détails, ou à une taille inférieure afin de présenter l'article dans son intégralité.
Bien que nous nous efforcions de vérifier l'exactitude de toutes les informations figurant sur le Site (à l'exception de tout contenu généré par les utilisateurs), celles-ci ne constituent pas une autorité ni un conseil sur lesquels vous devriez vous fonder. Avant d'agir sur la base de telles informations, vous devez vérifier auprès de nous ou de la source d'information concernée.
Nous ne faisons ni ne donnons aucune déclaration ni garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité, la justesse, la fiabilité, l'intégrité, la qualité, l'adéquation à un usage particulier ou l'originalité de tout contenu du Site et, dans toute la mesure permise par la loi, toutes les garanties, conditions ou autres stipulations implicites, quelles qu'elles soient, sont exclues par les présentes. Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage, de quelque nature que ce soit, subi du fait de l'utilisation du Site par vous ou toute autre personne, ou de la confiance accordée à l'un de ses contenus.
Nous ne pouvons pas garantir et ne garantissons pas que le contenu du Site soit exempt de virus et/ou d'autres codes susceptibles de contenir des éléments contaminants ou destructeurs. Il vous incombe de mettre en œuvre des mesures de sécurité informatique appropriées (y compris des contrôles antivirus et autres contrôles de sécurité) afin de répondre à vos exigences particulières en matière de sécurité et de fiabilité du contenu.
9. Vos informations personnelles
L’utilisation de vos informations personnelles communiquées sur le Site ou par son intermédiaire est régie par notre Politique de confidentialité et relative aux cookies.
10. Liens externes
Le Site peut ponctuellement inclure des liens vers des sites externes, notamment des liens vers des offres et des promotions de tiers. Nous les incluons afin de vous donner accès à des informations, des produits ou des services susceptibles de vous être utiles ou de vous intéresser. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni de tout élément qu’ils fournissent, et nous ne garantissons pas qu’ils seront disponibles en permanence. Le fait que nous incluions des liens vers ces sites externes n’implique aucune approbation de leurs exploitants ou promoteurs, ni aucune association avec eux.
11. Blue Light Card
Le code de réduction de 10% est valable sur les montres Sekonda.
Le code de l’offre ne peut pas être utilisé avec un autre code de réduction.
Le code de réduction n’est pas valable sur les cartes-cadeaux électroniques.
12. PayPal Pay in 3
PayPal Pay in 3 est une fonctionnalité qui vous permet de répartir votre achat en 3 paiements : le 1er paiement est dû au moment de l’achat, puis 2 paiements sont effectués chaque mois, à la même date. Pay in 3 est disponible pour les paniers supérieurs à £30.
Pour consulter l’intégralité des conditions générales et la FAQ, veuillez visiter le site Web de PayPal.
13. Inscrivez-vous et bénéficiez de 10% de réduction
Bénéficiez de 10% de réduction en vous inscrivant à notre newsletter. Le code de réduction de 10% est valable sur les produits Sekonda et Seksy. Le code de l’offre ne peut pas être utilisé avec un autre code de réduction. Le code de réduction n’est pas valable sur les cartes-cadeaux électroniques ni sur les emballages premium. Le code de réduction est valable pendant 30 jours uniquement. S’applique uniquement aux articles à prix plein et ne s’applique pas aux articles soldés.
14. Bijou offert pour toute commande supérieure à £75
Offre valable pour les commandes éligibles de £75 ou plus passées entre le 16 février et le 15 mars. Un bijou offert par commande. Offre non cumulable avec toute autre promotion, remise ou offre. Dans la limite des stocks disponibles.
15. Bracelet offert avec une montre connectée
Bracelet supplémentaire offert avec toute montre connectée, à l’exception de la montre connectée Alpine. Un seul bracelet offert par commande et uniquement valable avec l’achat d’une montre connectée. L’offre est appliquée automatiquement lorsque le bracelet supplémentaire est ajouté au panier. Offre non cumulable avec toute autre offre ou code de réduction. Si, pour quelque raison que ce soit, la montre est retournée, le bracelet doit également être retourné pour obtenir un remboursement intégral. Si le bracelet offert n’est pas retourné avec votre commande, le prix de vente conseillé du bracelet sera déduit du montant de votre remboursement. Le code de l’offre ne peut pas être utilisé avec un autre code de réduction.
16. Contenu UGC - Licence d’utilisation des images – Conditions d’utilisation
1. Nous sommes Time Products UK Limited, opérant sous le nom commercial Sekonda, dont le siège social est situé au 27 Berkeley Square, Londres, Angleterre, W1J 6EL (ci-après dénommée « Sekonda », « nous », « notre » ou « nos »).
2. Les présentes conditions d’utilisation concernent une ou plusieurs images (« Image(s) ») dont nous avons demandé l’utilisation à certaines fins, détaillées ci-dessous (« Fins autorisées »).
3. Les Fins autorisées sont les suivantes :
a. afficher l’Image(s) sur les réseaux sociaux de Sekonda, notamment Facebook, Twitter et Instagram, à des fins marketing ; et
b. afficher l’Image(s) sur le site web de Sekonda https://www.sekonda.com/ à des fins marketing.
4. Pour éviter toute ambiguïté, nous ne sommes pas en mesure de garantir que votre Image(s) sera utilisée aux Fins autorisées.
5. En contrepartie de la possibilité de figurer sur nos réseaux sociaux et/ou notre site web dans le cadre des Fins autorisées, ce que vous reconnaissez constituer une contrepartie valable et précieuse, vous acceptez d’accorder à Sekonda une licence non exclusive d’utilisation de votre Image(s) pendant toute la durée de ses droits d’auteur, y compris toutes les périodes de renouvellement, de prolongation et de rétablissement des droits d’auteur, et donc à perpétuité, ainsi que tous les consentements nécessaires, notamment au titre du Copyright, Designs and Patents Act 1988, afin de permettre à Sekonda de modifier (notamment recadrer, retoucher, altérer ou adapter), publier, distribuer, exposer, utiliser et exploiter de toute autre manière votre Image(s), seule ou incorporée dans d’autres œuvres ou associée à celles-ci, au Royaume-Uni, pour toutes les Fins autorisées indiquées ci-dessus au paragraphe 3 (les « Droits concédés »).
6. Vous garantissez que :
(a) vous êtes le seul titulaire des Droits concédés et disposez de tous les pouvoirs nécessaires pour conclure cette licence ; et
(b) vous n’avez copié tout ou partie de l’Image(s) à partir d’une autre œuvre et, à votre connaissance et selon votre conviction raisonnable, l’Image(s) n’incorpore aucun élément portant atteinte aux droits d’auteur ou à tout autre droit d’un tiers.
7. Par la présente, vous renoncez en faveur de Sekonda à tous les droits moraux sur votre Image(s) auxquels vous pourriez prétendre en vertu du Copyright, Designs and Patents Act 1988, tel que modifié de temps à autre, dans la mesure jugée nécessaire par Sekonda pour exploiter les Droits concédés conformément aux présentes conditions d’utilisation.
8. Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons les données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
17. Généralités
Aucune disposition des présentes conditions générales ne saurait limiter ou exclure notre responsabilité envers vous en cas de décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence, de fausse déclaration frauduleuse ou de toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu du droit anglais. Sous réserve de ce qui précède, nous ne saurions en aucun cas être responsables des pertes commerciales et toute responsabilité que nous pourrions avoir au titre des pertes que vous subissez est strictement limitée aux pertes raisonnablement prévisibles.
Sous réserve de ce qui précède, si vous êtes un consommateur et non un professionnel, nous ne saurions en aucun cas être responsables des pertes commerciales. Si vous êtes un professionnel, nous ne saurions en aucun cas être responsables des pertes indirectes ou consécutives, ni de toute perte de bénéfices, de revenus, de contrats, de données, de clientèle ou de toute perte similaire ; toute responsabilité que nous pourrions avoir au titre des pertes que vous subissez est strictement limitée aux pertes raisonnablement prévisibles.
Les présentes conditions générales sont régies par le droit anglais, et vous acceptez que tout litige entre vous et nous concernant celles-ci ou le Site soit exclusivement porté devant les tribunaux anglais, étant entendu que, si vous êtes un consommateur et non un professionnel et que vous résidez dans une partie du Royaume-Uni autre que l’Angleterre, le droit applicable dans cette partie du Royaume-Uni régira le litige, qui sera exclusivement porté devant les tribunaux de cette partie. Rien ne nous empêchera d’engager une procédure visant à protéger nos droits de propriété intellectuelle devant tout tribunal compétent.
18. Nous contacter
Veuillez envoyer par e-mail à [email protected] toute question concernant les présentes conditions générales ou tout problème relatif au Site.